Le site du Projet GENEALO
est la propriété exclusive de l'association
Association Généalo 59-62-02-Belgique,
association sans but lucratif régie par la loi de 1901,
représentée par Paul Povoas, président,
et coordinateur du Projet Genealo.
Association Généalo
59-62-02-Belgique
Association sans but lucratif de Loi 1901, déclarée
en Préfecture du Nord à Lille, le 14 octobre 1991,
sous le n°25904, publié au Journal Officiel du 6
novembre 1991, enregistrée sous le n° 0595025904,
puis importée et et désormais référencée
sous le n°W595035475
Portée territoriale des recherches et bases de données
: Nord, Pas-de-Calais, Aisne, Somme et Belgique (Hainaut,
Flandre occidentale, Flandre orientale)
Adresse postale : Maison des associations
147 rue Louise Michel 59290 Wasquehal
N° SIRET : 518 712 419 0010
Président : Paul Povoas
Email : paul@genealo.net
Email des membres du bureau : chgw@genealo.net
Page Genealo du webmestre et initiateur du projet
Responsable du site : Paul Povoas
Equipe technique : Paul Povoas, Christophe Delbecq,
Yoan
Bouzin (Projet GenealoBiblio), Jean-Claude
Reuflet, Nicolas Verstraete
Réalisation, Graphisme et mise en oeuvre : Paul Povoas
Le Projet Genealo et son idée de mise en ligne
de données gratuites en ligne relèvent d'une volonté
regroupant 655 bénévoles
(total recensé à ce jour)
Les relevés appartiennent aux auteurs respectifs qui
en feront l'usage qu'ils souhaitent qu'à la condition
que leurs travaux mentionnent "réalisés
dans le cadre du Projet Genealo avec l'appui de sa bibliothèque
d'archives numériques"
Nom de domaine
Les noms de domaine associés à ce site :
www.genealo.net
Hébergement du site internet et des bases de données
:
https://www.infomaniak.ch
Association Généalo 59-62-02-Belgique,
association sans but lucratif régie par la loi de 1901
finance et renouvelle chaque année le nom de domaine
genealo.net pour exposer ses activités qui sont
hébergées chez www.infomaniak.ch,
et d'autre part, Paul Povoas, président de l'association
Généalo 59-62-02-B, représentant légal
de l'association, chargé du site Internet et du Projet
Genealo
L'usage du mot ClubGénéalo
(sans séparation) est à l'usage exclusif de l'association.
L'association gère également une page Facebook
https://www.facebook.com/ClubGenealo
en respect des règlement en vigueur.
Restrictions
CNIL
Commission Nationale Informatiques
& Libertés
Les bases de données font l'objet
d'une déclaration auprès de la C.N.I.L. sous le
numéro 793456. Les données
publiées sont la propriété du site et des
généalogistes amateurs ainsi que les participants
au Projet Genealo.
Les droits
des utilisateurs
En application des articles 27 et 34 de la loi dite "Informatique
et libertés" n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez
d'un droit de modification ou de suppression des données
qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit, vous
pouvez, à tout moment, écrire à : Association
Généalo 59-62-02-Belgique - Maison des associations
147 rue Louise Michel 59290 Wasquehal, ou par email :paul@genealo.net
Droit
d'accés
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de
rectification et de suppression des données qui vous
concernent [art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"
du 6 janvier 1978].
Le 25 mai 2018, le Règlement
Général sur la Protection des Données personnelles
(RGPD) est entré en vigueur

RGPD [Règlement
Général sur la Protection des Donnèes personnelles]
Pour une association, être en conformité avec le
RGPD signifie :
-Demander et sauvegarder le consentement des personnes pour
le traitement des données les concernant,
-Informer la CNIL et les personnes concernées (dans les
72 heures) si leurs données personnelles ont été
piratées dans votre base,
-Collecter uniquement les renseignements dont vous avez besoin,
éviter de collecter des informations superflues,
-Laisser la possibilité aux personnes dont les données
sont collectées de connaitre les éléments
que vous conservez sur elles,
-Tracer l'ensemble des documents mis en place servant au traitement
des données personnelles.
En
savoir plus 
Membre
de la Fédération des Sociétés savantes
du Nord de la France
Visitez le site